Mentions légales

Réalisation: Banque des Sérums Antivenimeux ©

Crédit photographique: Banque des Sérums Antivenimeux ©

Droits d'auteur: L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale du droit d'auteur et de la propriété intellectuelle, qui mentionne que les créations graphiques, photos, articles etc..., sont protégés du simple fait de leur création et de leur originalité. Toute utilisation ou extraction d'éléments du site, non autorisée par le responsable de publication, est illicite et sanctionnée pénalement par le délit de contrefaçon.
Les usages autorisés des textes présentés sur ce site sont les suivants :
- Reproduction strictement réservée à l'usage privé du copiste et non destiné à une utilisation collective,
- Reproduction, diffusion ou représentation à des fins d'information professionnelle, sur support non numérique, à la condition expresse de ne pas modifier les œuvres et de mentionner la source,
- Citations courtes des textes présents sur le site dans la mesure où ils s'intègrent dans une œuvre nouvelle, à la condition expresse de ne pas modifier les œuvres citées, de les délimiter formellement par des guillemets de citation ou une typographie distinctive et de mentionner la source.
Toute autre exploitation des textes figurants sur le site, internet ou intranet, notamment republication sur d'autres sites, suppose l'accord du responsable de publication. Toute exploitation, même à titre privé, de la totalité ou d'une partie substantielle du site suppose l'accord du responsable de publication conformément aux dispositions. Tout manquement aux règles du droit d'auteur ou du droit des bases de données est passible de sanctions pénales au titre du délit de contrefaçon, sans préjudice d'éventuelles demandes de dommages et d'intérêts de la part des titulaires de droits.

Logo de La B.S.A.: Le logo de la B.S.A. est la propriété de l’Association. Toute reproduction totale ou partielle de cette marque, sans autorisation préalable et écrite, est prohibée. Toute modification des proportions, couleurs, éléments et constituants est interdites.
La B.S.A. est également propriétaire du nom et du logo B.S.A.. Toute reproduction totale ou partielle de cette marque, sans autorisation préalable et écrite, est prohibée. Toute modification des proportions, couleurs, éléments et constituants est interdites.

Photographies et cartes: Toutes les images présentes sur ce site sont soumises à copyright. Elles ne peuvent être dupliquées ou utilisées sans l'autorisation écrite de la B.S.A.
Toute demande écrite doit être adressée à Monsieur le Président à l'adresse figurant dans la partie 'Contactez-nous'.

Liens: La B.S.A. autorise la mise en place d'un lien hypertexte pour tous les sites internet, à l'exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe, ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du public. Le lien doit aboutir à la page d'accueil du site et doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site : http://www.banque-antivenins.fr ne doivent en aucun cas être intégrées à l'intérieur des pages d'un autre site. La demande d'établissement de lien doit être faite par email (voir la rubrique 'Contactez nous'). Dans tous les cas, la B.S.A. se réserve le droit de demander la suppression d'un lien, s'il estime que le site ne respecte pas les règles ainsi définies.

Liens vers des sites tiers : La B.S.A. se réserve le droit de pointer vers des sites tiers. Ces sites ne sont pas sous le contrôle de la B.S.A., par conséquent, il n'est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu'ils contiennent, ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

Responsabilité: La B.S.A. ne peut être tenu responsable de la transmission défectueuse des données dues aux divers réseaux de l'internet ou aux incompatibilités dues au navigateur de l'utilisateur.


 
La banque des Serums Antivenimeux - BSA © 2014